CHATEAU HAUT CAPRON
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CAPRON
Déposée le 19 décembre 1986 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT CAPRON est expirée depuis le 19 décembre 2006.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT CAPRON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1996 n°2080292 - Publication au BOPI 1996-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230675 - Publication au BOPI 1997-01-02